Rapatriement de la Vette

bon le retour se precise, je commence a me plonger dans les dossiers admin

FFVE :
Course x Alesage ... faut mieux mettre les cotes originales ou celles du stroker ?
Nombre de vitesses.. pareil, je met 4 comme l'original ou 6 comme ce qu'il y a dessus ?

Ou mieux vaut-il ne rien mettre et donc ne pas avoir de problème de fausse déclaration, des retours d'experience ?

J'ai compris que pour l'assurance il faut mieux être très précis, mais si par exemple l'info "Nb de vitesses" sur la CG ne correspond pas ca peut surement poser problème en cas de pépin

Si la voiture n'est pas conforme à l'origine, pas d'attestation FFVE.
Donc à toi de voir....

Déjà qu'au niveau de la douane un véhicule visiblement amélioré (moteur, freins ou suspensions) risque d'être taxé à 20+10 %
Pour être validé FFVE un véhicule est censé être dans son état sortie d'usine pour avoir une valeur patrimoniale (comme une oeuvre d'art).
Tu sais ce qu'il te reste à faire.

N'importe quelle voiture obtient le FFVE car il ni a aucun contrôle, par exemple, tu peux declarer une corvette SB mais equipée d'un moteur BB, tu recevras une carte grise en rapport avec ton N° de chassis donc un SB de 33 Cv fiscaux au lieu de 43 c'est tout.

Tu pourras donc te faire assurer car tu auras un controle technique validé et une carte grise collection mais quid en cas d’accident ?

Le FFVE est juste une démarche administrative en vue d’obtenir une carte grise de collection.

PACE78 a écrit:Déjà qu'au niveau de la douane un véhicule visiblement amélioré (moteur, freins ou suspensions) risque d'être taxé à 20+10 %
Pour être validé FFVE un véhicule est censé être dans son état sortie d'usine pour avoir une valeur patrimoniale (comme une oeuvre d'art).
Tu sais ce qu'il te reste à faire.

+1 Tout à fait ça

D'accord pour partie avec toit Lulu, sauf que s'il apparait que le moteur est neuf et n'est pas en rapport avec l'époque c'est comme le dit Pace taxation d'une voiture. Exemple extrême un restomod sera très compliqué à importer en tant que "collection".

A titre d'info voici la doctrine douanière pour rentrer dans le code douanier à taux réduit (nomenclature chapitre 9705, sinon pour le taux commun c'est le chapitre de la nomenclature 8703:

Depuis le 1er janvier 2014, les véhicules automobiles de collection présentant un intérêt historique ou ethnographique de la position 9705 sont ceux qui répondent aux trois seuls critères cumulatifs suivants :
a) qui se trouvent dans leur état d’origine, sans modification substantielle du châssis, de la carrosserie, du système de direction, de freinage, de transmission ou de suspension ni du moteur.
Les réparations et les restaurations sont autorisées ; les pièces, accessoires et unités endommagés ou usés peuvent être remplacés pour autant que le véhicule soit conservé et maintenu dans un bon état sut le plan historique. Les véhicules modernisés ou modifiés sont exclus.
b) qui sont âgés d’au moins 30 ans.
c) qui correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.

C'est coup à tenter ou pas... cela dépend de l'activité des douanes, du douanier, du pays d'origine (sujet à vérif renforcées, ou pas...)

Les expatriés n'ont pas des facilités pour ramener un véhicule quand ils rentrent au pays?

Mica, regarde ce poste page 3

https://www.corvettepassion.com/t33618p50-legislation-import-france

https://www.corvettepassion.com/t31610-incoming-71-454-du-texas-jusqu-au-lot?highlight=incoming

Pour la corvette d' alexhk, sa illustre parfaitement ce que je dis la FFVE ne vérifie absolument rien, chez lui aussi le moteur est totalement reconditionner et la corvette complètement modifiée.

Pour ce qui est de la douane quand j'ai fait revenir la Texane en 2017, elle était bourrée de pièces et 0 problème avec la douane.

Beaucoup d’importateurs remplissent les bennes des pickups de pièces aussi, c’est hyper classic.

LuLu_454 a écrit:Mica, regarde ce poste page 3

https://www.corvettepassion.com/t33618p50-legislation-import-france

https://www.corvettepassion.com/t31610-incoming-71-454-du-texas-jusqu-au-lot?highlight=incoming

Pour la corvette d' alexhk, sa illustre parfaitement ce que je dis la FFVE ne vérifie absolument rien, chez lui aussi le moteur est totalement reconditionner et la corvette complètement modifiée.

Pour ce qui est de la douane quand j'ai fait revenir la Texane en 2017, elle était bourrée de pièces et 0 problème avec la douane.

Beaucoup d’importateurs remplissent les bennes des pickups de pièces aussi, c’est hyper classic.

C'est comme à la loterie, des fois on gagne, des fois non !
Il y a des contrôles aléatoires ...

non la FFVE ne vérifie rien

mais par contre avec ta demande, tu signes une déclaration sur l'honneur comme quoi la bagnole est d'origine

donc si tu mens, ça s'appelle faux et usage de faux. je crois que c'est condamnable

et si tu modifies après, ça doit être pas mal car avec une CGC, c'est plus une auto mais un objet de collection que tu as (et je crois que la modification d'oeuvres d'art, ça doit être condamnable aussi).

bref, la CGC, c'est pour une auto d'origine.

Vince a écrit:non la FFVE ne vérifie rien
mais par contre avec ta demande, tu signes une déclaration sur l'honneur comme quoi la bagnole est d'origine
donc si tu mens, ça s'appelle faux et usage de faux. je crois que c'est condamnable
...

+1 Oui ! Mais je ne dis pas pour autant qu'il ne doit pas prendre le risque, il est seul à pouvoir arbitrer. Une inspection en douane ça arrive.


Lulu, je ne parle pas de la FFVE.
Ce qui pose problème c'est l'import et le positionnement douanier par rapport au véhicule, donc la taxation.
Si les 3 conditions que j'ai citées ne sont pas vérifiées, il s'expose comme l'indique Pace à payer 10% de droits + la TVA.
La FFVE c'est une autre histoire...

Et si ça passe sans pb à la douane, après tu contactes la cie d' assurance pour savoir si elle accepte telle ou telle modif précise et si oui, tu gardes précieusement les écrits.

Une expertise régulière peut être aussi très utile.

Et si la douane ne classe pas le véhicule en position 9705 ce n'est même pas la peine de monter un dossier FFVE et tu te retrouve propriétaire d'un joli pot à fleurs.

le bloc moteur est "d'époque", certes ce n'est pas celui d'origine mais c'est un qui aurait pu l'etre, ce n'est pas un bloc aluminium Blueprint ou autres, les seules modifs apparentes seraient la boite, le ventillo electrique et le Sniper EFI si ils regardent sous le filtre a Air, je pense pas que ca soit des modifs substancielles mais bon, j'ai compris

Mica a écrit:

Vince a écrit:non la FFVE ne vérifie rien
mais par contre avec ta demande, tu signes une déclaration sur l'honneur comme quoi la bagnole est d'origine
donc si tu mens, ça s'appelle faux et usage de faux. je crois que c'est condamnable
...

+1 Oui ! Mais je ne dis pas pour autant qu'il ne doit pas prendre le risque, il est seul à pouvoir arbitrer. Une inspection en douane ça arrive.


Lulu, je ne parle pas de la FFVE.
Ce qui pose problème c'est l'import et le positionnement douanier par rapport au véhicule, donc la taxation.
Si les 3 conditions que j'ai citées ne sont pas vérifiées, il s'expose comme l'indique Pace à payer 10% de droits + la TVA.
La FFVE c'est une autre histoire...

Je ne pense pas que les douaniers vérifient ce genre de truc non plus, en 2013, j'ai fait venir une Camaro SS de 69 sauf que le bloc était un 502 flambant neuf que la voiture était préparée pour faire du DRAG rien d'origine dédouanement nickel FFVE nickel.

En 2017 j'ai fait rentrer une Corvette 454 bloc LS6 de Camaro la voiture remplie de pièces, dédouanement nickel.

C'est vraiment rare que les douaniers fassent attention a ça, ce n'est pas ce qu'ils recherchent de toute façon, par contre depuis que Trump est président pour les pièces detachées, tu ne passes plus a travers la douane.

Mica, au départ la question portait sur le FFVE réponse pas de contrôle de cet organisme, comme le dit Vince, juste une attestation sur l'honneur.

PACE78 a écrit:Pour être validé FFVE un véhicule est censé être dans son état sortie d'usine pour avoir une valeur patrimoniale (comme une oeuvre d'art).

D'un autre coté il est vrai que ma C2 est arrivée avec une lame composite et de belles culasses alu Edelbrock + un VIN de bloc effacé sans que quiconque n'ai sourcillé......

PACE78 a écrit:

PACE78 a écrit:Pour être validé FFVE un véhicule est censé être dans son état sortie d'usine pour avoir une valeur patrimoniale (comme une oeuvre d'art).

D'un autre coté il est vrai que ma C2 est arrivée avec une lame composite et de belles culasses alu Edelbrock + un VIN de bloc effacé sans que quiconque n'ai sourcillé......

Ce que tu dis est complètement exact Pace, mais dans la vrai vie si la FFVE contrôlait chaque véhicule avant de donner son aval on ne s'en sortirait, pas et il ni aurait pas beaucoup C3 avec une carte collection.

peut-etre aussi que la situation arrange bien.. si on acceptait les modifs alors on se retrouverai avec des hot rods sur la route et ca ferait tache a coté des Prius et autres electro-car de bizounours. D'un autre coté, les petites modifs pas trop visibles qui font un petit marché, rapportent en TVA et permettent à l'état de se décharger en cas de problème c'est bien aussi