Re: C3 1973 - Import USA

par Fanfan76 Mer 24 Avr 2019 - 8:57

misterlo a écrit:mica , il est fort possible que ce soit la douane effectivement .
les contrôles avant le transitaire sont très rares , moi perso jamais eu .
par contre j ai déjà eu un contrôle plus de 6 mois après alors que la voiture était déjà vendue donc obligation de faire une expertise et tout le tointoin
ps : ils ont la possibilité de nous contrôler dans les 3 ans après l'importation meme apres la délivrance du 846A qui est établit en fonction de votre déclaration . l obtention de celui ci n est pas la garantie d’être à l abris d'un contrôle dans les 3 ans.
faut pas rigoler avec les douaniers ...

helene 76 de sosea pourra vous le confirmer

Logiquement lorsque qu'il y a eu un contrôle des douanes, ils apposent un scellé !! Il peut effectivement y avoir un contrôle a posteriori et j'ai eu le cas avec
2 mercedes SL de 1957, et après expertise il s'est avéré que ces 2 véhicules avaient subi trop de transformation et ne pouvaient donc plus être considérés comme véhicule de Collection ! Ce qui a impliqué un redressement des droits et taxes douane, donc c'est bien de garder des photos du véhicule dans son état intial avant toute transformation Wink

par Mica Mer 24 Avr 2019 - 9:09

Tu as raison Fanfan... mais passé un certain stade et vu que l'auto n'est pas impactée par cette ouverture, je passe.
Pour les modifs, oui ! Les HS codes et la nomenclature douanière est claire sur ce point. Une coque avec un moteur neuf c'est plus de la TVA réduite mais plein pot.